5 Meilleurs Lectures De Soutien De Fran Ais

Ma valise de pascal robaglia

Enfin, l'application avant les installations connues, les moyens, les substances, les souches selon une nouvelle destination est que l'équipement connu il est proposé d'utiliser avec un autre but pour la décision de la tâche, qui n'était pas en vue ni l'auteur, ni d'autres spécialistes, quand ont commencé à appliquer pour la première fois les installations données, le moyen, la substance ou la souche. Autrement dit, l'essence des soi-disantes inventions sur l'application consiste en établissement des nouvelles propriétés déjà des objets et la définition des nouveaux domaines de leur utilisation. Vers l'application selon une nouvelle destination s'assimile premier »Ó¿Ñ¡Ñ¡¿Ñ des substances connues (naturel et artificiellement reçu) pour la Satisfaction du besoin public.

La substance comme l'aspect indépendant de l'invention représente la formation artificiellement créée matérielle étant l'ensemble des éléments liés. Les Inventions-substances se subdivisent sur : les combinaisons chimiques individuelles, vers qui on porte conventionnellement aussi les liaisons macromoléculaires et les objets de l'ingénierie génétique; les compositions (les compositions du mélange, les alliages, la céramique et etc.); les produits des transformations nucléaires (par exemple, les nouveaux isotopes).

Le signe patrimonial du modèle industriel – la décision de design – signifie, premièrement que la décision contient les indications sur les moyens et les voies de la réalisation du projet créateur du designer. Si la tâche est mise seulement, mais n'est pas décidée en réalité, le modèle comme l'objet indépendant n'est pas encore créé.

Les moyens, à la suite de l'application de qui on définit l'état des objets du monde réel le contrôle, la mesure etc.). ­ des inventions-moyens dirigées sur la fabrication, consiste en ce que l'action de la patente donnée sur un tel moyen, se répand et au produit fabriqué par ce moyen (une soi-disante protection du moyen dans le produit)

À tout autre (l'exigence de l'accessibilité des informations, de la nouveauté à la date de la priorité, l'avantage selon la nouveauté, au demandeur, et etc.) le signe de la nouveauté du modèle utile coïncide avec la nouveauté de l'invention. Le critère de l'applicabilité industrielle par rapport à les modèles a l'exactement même signification que par rapport à l'invention. Il témoigne de ce que la décision déclarée réalisable et le demandeur on élabore et reflète dans la demande les moyens concrets, suffisant pour sa réalisation dans la vie.

Ainsi, la notion de la nouveauté est étroitement liée à la notion de la priorité. Selon la règle totale, la priorité de l'invention s'établit selon la date de l'entrée à l'Office des brevets de la demande contenant sur la distribution de la patente, la description et la formule de l'invention.

Deuxièmement on n'impose pas au modèle utile l'exigence du niveau. Cela ne signifie pas, cependant, que le modèle utile peut reconnaître la décision évidente à n'importe quel spécialiste de la tâche. Le modèle utile, comme les inventions et d'autres objets les propriétés, doit être le résultat de l'oeuvre d'invention. Mais le degré de l'oeuvre peut être plus petit, que cela est demandé pour la reconnaissance de la décision par l'invention. En outre la présence de l'oeuvre d'invention n'est pas contrôlée à la distribution du document de garde sur le modèle utile. Pour la reconnaissance de la décision par le modèle utile il doit posséder la nouveauté par l'applicabilité.

De la protection juridique se servent ces inventions, qui sont nouvelles, ont le niveau d'invention et est industriel »Ó¿Ñ¡¿Ù. Nous examinerons les critères indiqués des inventions plus en détail. La décision technique de la tâche pratique déclarée à titre de l'invention, doit être avant tout nouvelle. Le signe de la nouveauté est présenté aux inventions dans le monde entier.

Troisièmement, la décision de l'extérieur du produit doivent avoir le caractère khoudojestvenno-d'études. Autrement dit, dans l'extérieur du produit doivent se marier les éléments d'art et d'études. L'utilisation des moyens uns seuls d'art, ¡á le changement de la couleur du produit, de même qu'uns moyens d'études, par exemple le changement du montant du produit, pour le modèle industriel ne suffit pas. Les éléments d'art et d'études doivent harmonieusement se marier et mutuellement compléter l'un l'autre.